Comment exercer la naturopathie ?

(suite de la partie 1)

Imposition et micro-entrepreneur en 2019

En tant que micro-entrepreneur, vous avez le choix entre imposition classique et prélèvement fiscal libératoire pour payer votre impôt sur le revenu.
Si vous optez pour le versement libératoire, vous vous acquitterez de votre impôt sur le revenu en même temps que vos cotisations sociales. Ainsi, chaque mois ou trimestre (en fonction de la périodicité choisie), un pourcentage supplémentaire sera prélevé sur votre chiffre d’affaires. Le taux appliqué est fixe et dépendra de la nature de votre activité.
L’option pour le versement libératoire est toutefois soumise à conditions. Ainsi, pour en bénéficier en 2019, votre revenu fiscal de 2017 devra être inférieur à 27 086 € par part dans votre foyer fiscal.

Le prélèvement à la source

À compter du 1er janvier 2019, le prélèvement à la source entrera en vigueur et ne touchera pas que les salariés ! En effet, en tant que micro-entrepreneur, vous êtes également concerné et devrez l’acquitter sous forme d’acomptes payés mensuellement ou trimestriellement. Le montant de ces acomptes sera calculé par l’administration fiscale en fonction de votre dernier chiffre d’affaires annuel connu.
Pour l’année 2019, c’est donc la déclaration que vous avez remplie au printemps 2018 qui est pris en compte. Le montant des acomptes vous a ainsi été communiqué lors de la réception de votre avis d’imposition en juillet 2018.
À ce titre, les micro-entrepreneurs créant leur activité en 2019 se retrouvent dans une situation particulière. En effet, l’administration fiscale ne disposera pas d’imposition de référence pour calculer le montant de leurs acomptes. Trois options sont alors possibles pour eux :

  •  attendre septembre 2020, date à laquelle ils feront leur déclaration pour les revenus perçus en 2019. Ils devront alors s’acquitter de l’impôt dû au titre de leur 1re année d’activité, avant le 31 décembre 2020.
  • commencer à verser des acomptes avant la première déclaration de septembre 2019, en utilisant le simulateur de l’administration fiscale
  •  opter pour le versement libératoire et donc payer l’impôt sur le revenu en même temps que les cotisations sociales, chaque mois ou trimestre

À noter que, quel que soit votre choix, l’impôt sur le revenu dû pour l’année 2019 devra être entièrement soldé pour le 31 décembre 2020. Attention donc si vous optez pour la première solution : vous disposerez de peu de temps pour vous acquitter de votre impôt, ce qui peut être risqué en cas de régularisation importante.
 

Le Praticien naturopathe, service à la personne ?

  • Bien que son code APE est 8690F : « Activités de santé humaine non classées ailleurs », il n’est pas un médecin et ne procède à aucun acte médical, ni diagnostic selon l’article L.4161-1 du Code de la santé.
  • Il ne rentre pas dans le secteur des services à la personne, n’étant pas reconnu par l’état il agit comme prestataire de service.
  • Le régime fiscal et social des micro-entrepreneurs exerçant une profession libérale, il n’est pas commercial ou artisan  (voir Le Stage de Préparation à l’Installation, plus bas dans l’article)
  • L’activité d’une profession libérale correspond à des prestations de services dont les revenus issus sont « non commerciaux » et dont la dénomination juridique utilisée est « autres prestations de services — BNC ». Cette affec­ta­tion est confir­mée par l’article 92 du Code géné­ral des impôts qui pré­cise :
    • ” Sont considérés comme pro­ve­nant de l’exercice d’une pro­fes­sion non commerciale ou comme revenus assi­mi­lés aux béné­fices non com­mer­ciaux, les béné­fices des pro­fes­sions libé­rales, des charges et offices dont les titu­laires n’ont pas la qua­lité de com­mer­çants et de toutes occu­pa­tions, exploi­ta­tions lucra­tives et sources de pro­fits ne se rat­ta­chant pas à une autre caté­go­rie de béné­fices ou de reve­nus”
  • Le micro-entre­pre­neur exer­çant une acti­vité de pres­ta­tions de ser­vices de type BNC, soit une acti­vité libé­rale, a le régime fis­cal sui­vant : un taux d’imposition de 2,20 % dans le cadre du ver­se­ment libé­ra­toire de l’IR et un taux d’abattement for­fai­taire de 34 % pour le cal­cul de l’estimation du revenu réel néces­saire au cal­cul de l’impôt si l’option pour le pré­lè­ve­ment for­fai­taire n’a pas été rete­nue. Il doit s’acquitter d’un taux fixe de 23,1 % du chiffre d’affaires encaissé pour béné­fi­cier de l’ensemble des pres­ta­tions sociales qui lui est dû. Parmi celles-ci, les retraites de base et com­plé­men­taires ainsi que l’assurance inva­li­dité-décès sont gérées par un orga­nisme spé­cial dédié aux acti­vi­tés libé­rales non régle­men­tées, la CIPAV (Caisse Interprofessionnelle de Prévoyance et d’Assurance Vieillesse). En paral­lèle, les pres­ta­tions maladie/maternité sont gérées par un autre orga­nisme dédié aux indé­pen­dants, le RSI.
  • Tous les micro-entre­pre­neurs, sans dis­tinc­tion, qui exercent une acti­vité de type « pres­ta­tions de ser­vices — BNC » sont consi­dé­rés comme libé­raux et pos­sèdent le même régime fis­calo-social.

Le Stage de Préparation à l’Installation (SPI)

La création d’entreprise est une procédure complexe et la bonne compréhension de ses enjeux et des ses formalités (immatriculation au registre des métiers, sécurité sociale, statut d’entrepreneur exclusif ou complémentaire, choix des déclarations, cotisations sociales et impôts…) sont de la plus haute importance pour réussir à maîtriser la création de son entreprise et concrétiser son projet.
Le Stage de Préparation à l’Installation est une formation à la gestion d’entreprise. Organisé par les Chambres des Métiers et de l’Artisanat (CMA). Sa durée moyenne est de 30 heures réparties sur 4 ou 5 jours.
Dans le but d’initier chaque entrepreneur à la gestion d’entreprise, son programme se compose généralement des thèmes suivants :

  • l’entreprise artisanale et son environnement
  • la gestion commerciale : études de marché, la facturation
  • la structure juridique : la responsabilité du chef d’entreprise, les statuts juridiques
  • le régime fiscal : TVA, régime fiscal
  • Le statut social : statut du travailleur non salarié (TNS), le conjoint collaborateur, la couverture sociale La gestion d’entreprise : études financières, le compte de résultat.

À qui s’adresse le SPI ?

Conformément à la loi du 23 décembre 1982 et du 5 juillet 1996, les futurs chefs d’entreprise d’une activité artisanale ont pour obligation de suivre un Stage de Préparation à l’Installation dans une Chambre de Métiers et de l’Artisanat du lieu d’installation avant l’immatriculation au Répertoire des Métiers (ou sur internet, car des formations en ligne existent !).
La loi PACTE (Plan d’Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises) a été adoptée en première lecture à l’Assemblée au cours de l’automne 2018 et sera examinée par le Sénat en janvier 2019.
Lors de l’examen de la loi PACTE, l’article 4 relatif à la suppression de l’obligation de suivre ce stage a été adopté. Le SPI ne sera donc plus obligatoire pour les artisans qui s’installent à compter du 1er janvier 2019
Les futurs entrepreneurs exerçant une activité libérale ou commerciale peuvent, s’ils le décident, faire le choix de participer au SPI mais ils n’y sont pas obligés.(c’est sur la base du volontariat)
Dans notre cas, celui du micro -entrepreneur, activité libérale, praticien naturopathe, nous ne somme pas obligés de participer à se stage.

Le compte bancaire dédié ne sera plus obligatoire pour tous

Depuis le 1er janvier 2015, les (micro)autoentrepreneurs ont l’obligation d’ouvrir un compte bancaire dédié à leur activité. Il dispose d’un an max après la création de leur entreprise.
La loi PACTE a supprimé cette obligation pour les autoentreprises dont le chiffre d’affaires annuel n’excède pas 5 000 €. Cela constitue un avantage pour ceux qui exercent leur activité à titre complémentaire.
De plus, la loi précise qu’un délai de 2 ans sera mis en place pour répondre aux obligations :

« Afin que le seuil de 5 000 € hors taxes ne constitue pas un frein au développement de l’activité, un micro-entrepreneur devra dépasser ce chiffre d’affaires deux années consécutives pour se voir imposer l’obligation d’ouverture d’un compte bancaire dédié à l’activité professionnelle ».

Prestation de service :

  • La notion de prestation de service n’est pas définie dans le Code civil ni dans le Code de consommation. Au sens large, un prestataire de service est :
    • une personne physique ou morale,
    • qui réalise un service et non la vente d’un produit,
    • qui travaille de manière indépendante, sans lien de subordination avec le consommateur du service au sens du droit du travail
    • Citons par exemple des prestataires de services informatiques, de conseil, d’aide à domicile, de santé, de logistique, de location d’outil ou de véhicule, de services bancaires ou marketing, etc…

Convention de prestation de service

  • Un contrat de prestation de service est donc un contrat dans lequel le prestataire s’engage à réaliser un travail spécifique. De manière indépendante, sans contrat de travail et pour lequel le consommateur dudit travail s’engage à rémunérer. Cette définition est issue de la directive du 25 octobre 2011 relative au droit des consommateurs.
  • Le contrat de prestation de service, que l’on peut aussi nommer « convention de prestation de service », engage les parties signataires et fait naître des droits et des obligations pour chacune d’entre elles. Il dispose donc d’une valeur commerciale, au même titre qu’un contrat de vente.
  • De manière générale, un contrat de pds peut être utilisé dans de multiples secteurs d’activités, dès que les conditions s’y prêtent ; entre collectivités, dans le cadre d’un contrat de prestation artistique, de prestation informatique, avec une association…
  • On parle aussi de contrat d’entreprise. Ce terme est régulièrement utilisé dans les métiers de l’artisanat ou par les professions libérales.

Rédiger une convention de prestation de service :

  • Le prestataire de service pourra rédiger lui-même le modèle du contrat de prestation de service qu’il proposera ensuite à son client. La convention de prestation de service doit être détaillée afin d’éviter les litiges. Ainsi, la majorité des professionnels font appel à un expert, juriste ou expert-comptable, pour la réaction d’un contrat type.
  • De manière générale, la convention de prestation de service doit mentionner :
    • les noms, coordonnées, forme juridique, capital social et numéro de SIRET le cas échéant des parties au contrat
    • l’objet de la convention de prestation de service, de la manière la plus détaillée possible
    • (possibilité de réaliser ce descriptif en annexe)
    • les modalités d’exécution de la prestation de service : calendrier des travaux, dates et heures de passage du prestataire, dates butoirs, intervenants…
    • le prix pratiqué, les modalités de règlement, les échéances de paiement et sanctions en cas de retard
    • la durée de la convention de prestation de service, sachant que le contrat peut être signé à durée déterminée ou indéterminée
    • les modalités de résiliation ou de renouvellement du contrat
    • les obligations des différents signataires et les sanctions en cas de non-respect. Par exemple, le consommateur du service s’engage à fournir certaines informations, une clé pour accéder aux lieux de réalisation de la prestation… Le prestataire de service quant à lui s’engage à ne pas divulguer les informations…
    • Les modalités de réalisation de la prestation en cas de force majeure (grève, incendie…)
    • La procédure à suivre en cas de litige et le tribunal compétent
    • Notez que le contrat de prestation de service peut spécifier que le prestataire s’engage à tout mettre en œuvre pour réaliser la prestation dans les conditions mentionnées. Il sera alors tenu par une obligation de moyens, mais le prestataire peut aussi s’engager sur le résultat final. Il sera alors tenu par une obligation de résultat.
  • Les micro-entrepreneurs sont des professionnels comme les autres. Si leur cœur de métier le nécessite, ils ne seront pas exemptés de rédiger une convention de prestation de service, comme toute autre entreprise.

Les obligations du micro-entrepreneur :

  • Le micro-entrepreneur doit mentionner, sur l’ensemble de ses factures, devis, tarifs, documents publicitaires et toute autre correspondance (carte de visite, etc…) :
    • Son nom, adresse
    • Son numéro unique d’identification (appelé numéro SIREN)
    • Son éventuelle dispense d’immatriculation ou, au contraire, les références de son immatriculation (registre du commerce / répertoire des métiers)
  • La facturation des micro-entrepreneurs
  • Un micro-entrepreneur, comme les autres entreprises, doit délivrer des factures à ses clients, celle-ci doivent obligatoirement comporter plusieurs mentions obligatoires.
  • La facture d’un micro-entrepreneur doit comporter :
    • le nom et l’adresse du client,
    • le numéro de la facture (les factures doivent se suivre de manière séquentielle, sans trous),
    • la date d’émission (en principe le jour où la vente est conclue),
    • la description de l’opération facturée, la quantité, le prix unitaire hors taxes et le total hors taxes,
    • la mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si le micro-entrepreneur bénéficie de la franchise en base,
    • l’éventuelle date de livraison des biens ou de la prestation de services si celle-ci est différente de la date de facturation,
    • la date de règlement,
    • le taux des pénalités en l’absence de paiement à la date prévue,
    • les conditions d’escompte (taux de réduction accordé en cas de paiement anticipé c’est-à-dire avant la date d’échéance prévue. Si aucun escompte n’est accordé, l’autoentrepreneur peut utiliser une mention du type « Pas d’escompte pour règlement anticipé »),
    • à compter du 1er janvier 2013, que tout retard de paiement entre professionnels rend le créancier automatiquement redevable d’une indemnité forfaire de 40 euros.

Chaque facture doit être émise en deux exemplaires : un exemplaire est transmis au client et l’autre doit être conservé par le micro-entrepreneur pendant un délai particulier.
Au niveau administratif, en plus des normes de facturation à respecter, un micro-entrepreneur doit tenir un livre des recettes et un livre des achats :
le livre des recettes reprend tous les montants encaissés par les micro-entrepreneurs et fournit plusieurs indications,
le registre des achats récapitule le détail des achats effectués chaque année.
Deux solutions s’offrent à vous :

  • construire vous-même votre registre et votre livre des recettes,
  • ou trouver également une application qui vous permet de le faire.

Conseil: Ces deux états peuvent être réalisés très simplement grâce à un tableur comme Excel par exemple.
 
Chaque mois ou chaque trimestre civil, le micro-entrepreneur doit effectuer une déclaration et payer des cotisations.
Cette déclaration reprend le montant des recettes encaissées au titre de la période. Ainsi que les calcul et montant des cotisations à payer suivant l’activité exercée. Les cotisations sont ensuite prélevées à l’échéance.
La déclaration et le paiement des cotisations s’effectue via l’espace dédié aux autoentrepreneurs sur le site net-entreprises.fr
Les professionnels de santé qui reçoivent des patients doivent afficher les tarifs de leurs honoraires. Hors le praticien naturopathe n’est pas reconnu comme un professionnel de santé ! Mais cela ne doit pas l’empêcher d’afficher certaines informations : Ici

  • les tarifs (ou fourchettes de tarifs) des honoraires que vous pratiquez ;
  • leur tarif de remboursement (ou non) par l’Assurance Maladie.
  • Et le type de consultations (massage, réflexologie etc…)

En tant que prestataire de service car non reconnu comme professionnel de santé, il doit pouvoir proposer un médiateur.

  • Le professionnel doit indiquer, de manière visible et lisible, les coordonnées du ou des médiateurs dont il relève, dans tous ses supports de communication avec ses clients :
  • site internet, conditions générales de vente (CGV) ou de services, devis, bons de commande, factures notamment. Il doit également y mentionner l’adresse du site internet du ou des médiateurs. Le non-respect de ce dispositif est passible d’une amende administrative de 3 000 € maximum pour une personne physique, 15 000 € pour une société.

Il y a une réglementation sur les droits de rétractation des clients suite à la prise d’un RDV sur un lieu autre que le lieu de réception principal (en gros à domicile, dans un autre cabinet ou par internet…)
Pouvoir fournir une preuve de votre formation en naturopathie
 

Le Secret professionnel

Les dispositions légales et jurisprudentielles relatives à la protection du secret professionnel font interdiction aux membres de certains corps de métier de divulguer certains renseignements concernant leur activité ou leurs clients.

  • En France, selon le code pénal (article 226-13), les professionnels de santé qu’ils soient médecins, chirurgiens, dentistes, pharmaciens, pédicures-podologues, kinésithérapeute, sages-femmes, infirmiers ou infirmières (Article 4 du décret du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières), aides-soignants, auxiliaire de puériculture, ambulanciers, secrétaires médicaux, technologues en imagerie médicale (manipulateurs), technologistes médicaux, sont contraints de taire les informations personnelles concernant les patients qu’ils ont recueillies au cours de leur activité. Il ne s’agit pas seulement des observations qu’ils ont pu faire, mais aussi des déductions qu’ils ont pu tirer de leurs observations. Toute entorse peut être sanctionnée par les institutions professionnelles dont ils dépendent (le conseil de l’Ordre de la profession concernée, par exemple), mais aussi par le tribunal de grande instance.
  • Le Naturopathe n’étant pas reconnu comme professionnel de santé, il n’est pas tenu d’un point de vue juridique au secret professionnel.
  • Les syndicats ont (pour la plupart) un code déontologique précis. Le respect du secret professionnel y est souvent notifié. Si vous ne faite pas parti d’un syndicat je vous encourage tout de même à ne pas divulguer certaines informations.
  • que lorsqu’un professionnel prétend être soumis au secret professionnel, un texte législatif où réglementaire le mentionnant doit pouvoir être produit.
  • Si aucun texte législatif ou réglementaire ne précise l’obligation de secret, alors le professionnel ne peut être considéré comme étant soumis au secret, quand bien même il affirme l’être. Le secret professionnel ne s’auto-attribue pas.
  • Le serment d’Hippocrate est un serment traditionnellement prêté par les médecins en Occident avant de commencer à exercer. Le serment d’Hippocrate peut être considéré comme le texte fondateur de la déontologie médicale.
    • Dans sa forme historique, ce serment n’a pas de valeur juridique. Les médecins sont soumis à des codes nationaux régulièrement actualisés.
    • Dans ses formes modernes, la prestation d’un serment médical a gardé sa valeur symbolique

Pour en savoir plus sur le secret professionnel, je vous invite à consulter secretpro.fr
Et si vous voulez encore plus d’informations vous pouvez visitez le site UPSME, le trait d’union des micro-entrepreneurs
 

Pour finir :

Si après une solide formation et la lecture des pages précédentes tu veux toujours faire de la naturopathie ton métier. Ne pas te contenter d’aider les personnes qui te sont proches, mais aider le plus grand nombre. Tu dois savoir que tu as différentes options, et que tu peux diversifier ton activité:

  • Naturopathe à domicile, chez soi, à distance, en cabinet.
  • On peut également être Naturopathe journaliste, écrivain, bloguer, employé etc …
  • Et bien d’autre encore.
  • Vous êtes uniques, montrez-le !

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